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  1. 1
    Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen-Age.
    由 SEE Henri
    出版 1980
    Ouvrage

  2. 2
    La réformation domaniale de 1664, l'ordonnance de 1669. : Son application en Bretagne .
    由 DUVAL Michel
    出版 1955
    Ouvrage

  3. 3
    Recherches sur les origines des institutions forestières en Bretagne : les maîtrises.
    由 DUVAL Michel
    出版 1955
    Ouvrage

  4. 4
    Code rural ou recueil chronologique des décrets de l'Assemblée Nationale constituante qui intéressent plus particulièrement le régime des campagnes par un homme de loi : 1789, 1790 et 1791.
    出版 1792
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale de France dans Gallica
    Ouvrage

  5. 5
    Code rural et féodal (premier supplément) contenant les décrets omis dans le premier code...
    出版 1790
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'Université de Toronto dans Internet Archive
    Ouvrage

  6. 6
    Les communs en Bretagne à la fin de l'Ancien Régime (1667-1789) : étude d'histoire du droit avec des pièces justificatives [Texte imprimé].
    由 Lefeuvre Pierre
    出版 1907
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'université du Michigan dans Internet Archive.
    Ouvrage

  7. 7
    Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit général de la France et le droit spécial de la Bretagne. Solution des questions soumises aux tribunaux [Texte imprimé].
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale de France dans Gallica
    Ouvrage

  8. 8
    Code des usages locaux du canton de Saint-Nazaire et règlements locaux.
    由 GUERIN A.
    出版 1911
    Ouvrage

  9. 9
    Usages locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine.
    出版 1907
    Ouvrage

  10. 10
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère.
    出版 1958
    Ouvrage

  11. 11
    De l'utilisation des landes communales en Bretagne et particulièrement dans les Côtes-du-Nord.
    由 BOUREL-RONCIERE Aug
    出版 1844
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la British Library dans Google Livres
    Ouvrage

  12. 12
    Traité des franchises bretonnes sur les droits acquis aux terres vaines et vagues.
    由 LEMERLE M.
    出版 1844
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la British Library dans Google Livres
    Ouvrage

  13. 13
    Traité des usemens ruraux de Basse-Bretagne : première partie.
    由 GIRARD M.
    出版 1774
    Ouvrage

  14. 14
    Le congément, mode privilégié d'accès à la terre. Structure foncière et domaine congéable à Querrien au XVIIIème siècle
    由 Guégan Isabelle
    出版 2015
    Article de périodique