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  1. 1
    La tutelle des mineurs dans les juridictions royales des sénéchaussées de Châteauneuf-du-Faou et Châteaulin de 1780 à 1783.
    מאת LE FOURN Delphine
    יצא לאור 2005
    Travail de recherche universitaire

  2. 2
    Le droit français et le "pays" : entre incertitudes et faux-semblants.
    Article d'ouvrage

  3. 3
    Origine de la juridiction des druides et des filé. Leçon d'ouverture du cours de littérature celtique au collège de France, le 4 décembre 1883.
    מאת ARBOIS DE JUBAINVILLE H. d'
    יצא לאור 1884
    Ouvrage

  4. 4
    Saint Yves et les juristes.
    מאת HAMON Thierry
    הוצא לאור ב Saint Yves : (2003)
    Article d'ouvrage

  5. 5
    Les sénéchaussées royales de Bretagne. : La monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790).
    מאת DEBORDES-LISSILLOUR Séverine
    יצא לאור 2006
    Ouvrage

  6. 6
    Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales [Texte imprimé]
    מאת Brette Armand
    יצא לאור 1904
    Ouvrage

  7. 7
    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire : 1792-1811.
    מאת ALLEN Robert
    יצא לאור 2005
    Ouvrage

  8. 8
    Topographie usuelle : Circonscription administrative, judiciaire et religieuse de la Bretagne ou nomenclature des cinq départements par évêchés, subdélégations, cantons de districts, cantons d'arrondissements, précédé d'un tableau des juridictions ecclésiastiques et seigneuriales.
    Ouvrage

  9. 9
    Les éléments d'importation étrangère dans les lois du Pays de Galles.
    Article d'ouvrage

  10. 10
    La Préfecture d'Ille-et-Vilaine et l'application de la loi de séparation.
    Article d'ouvrage

  11. 11
    Conserver, départager, administrer. Le bocage à l'épreuve du droit, XVIe-XXe siècles.
    מאת LEGAL Pierre-Yannick
    הוצא לאור ב Bocages et sociétés : (2007)
    Article d'ouvrage

  12. 12
    Grands bailliages, sénéchaussées et prévôtés en Bretagne (dans la perspective des édits de mai 1788).
    Article d'ouvrage