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  1. 1
    Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen-Age.
    по SEE Henri
    Опубликовано 1980
    Ouvrage

  2. 2
    La réformation domaniale de 1664, l'ordonnance de 1669. : Son application en Bretagne .
    по DUVAL Michel
    Опубликовано 1955
    Ouvrage

  3. 3
    Recherches sur les origines des institutions forestières en Bretagne : les maîtrises.
    по DUVAL Michel
    Опубликовано 1955
    Ouvrage

  4. 4
    Code rural ou recueil chronologique des décrets de l'Assemblée Nationale constituante qui intéressent plus particulièrement le régime des campagnes par un homme de loi : 1789, 1790 et 1791.
    Опубликовано 1792
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale de France dans Gallica
    Ouvrage

  5. 5
    Code rural et féodal (premier supplément) contenant les décrets omis dans le premier code...
    Опубликовано 1790
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'Université de Toronto dans Internet Archive
    Ouvrage

  6. 6
    Les communs en Bretagne à la fin de l'Ancien Régime (1667-1789) : étude d'histoire du droit avec des pièces justificatives [Texte imprimé].
    по Lefeuvre Pierre
    Опубликовано 1907
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'université du Michigan dans Internet Archive.
    Ouvrage

  7. 7
    Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit général de la France et le droit spécial de la Bretagne. Solution des questions soumises aux tribunaux [Texte imprimé].
    по Lemerle Louis-Léonard-Frédéric
    Опубликовано 1837
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale de France dans Gallica
    Ouvrage

  8. 8
    Code des usages locaux du canton de Saint-Nazaire et règlements locaux.
    по GUERIN A.
    Опубликовано 1911
    Ouvrage

  9. 9
    Usages locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine.
    Опубликовано 1907
    Ouvrage

  10. 10
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère.
    Опубликовано 1958
    Ouvrage

  11. 11
    De l'utilisation des landes communales en Bretagne et particulièrement dans les Côtes-du-Nord.
    по BOUREL-RONCIERE Aug
    Опубликовано 1844
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la British Library dans Google Livres
    Ouvrage

  12. 12
    Traité des franchises bretonnes sur les droits acquis aux terres vaines et vagues.
    по LEMERLE M.
    Опубликовано 1844
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la British Library dans Google Livres
    Ouvrage

  13. 13
    Traité des usemens ruraux de Basse-Bretagne : première partie.
    по GIRARD M.
    Опубликовано 1774
    Ouvrage

  14. 14
    Le congément, mode privilégié d'accès à la terre. Structure foncière et domaine congéable à Querrien au XVIIIème siècle
    по Guégan Isabelle
    Опубликовано 2015
    Article de périodique