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  1. 1
    Les fermiers des droits maritimes dans la tourmente : la violence sur l'estran et au fonds des estuaires en Bretagne sous l'Ancien Régime.
    Article d'ouvrage

  2. 2
    Droits & charges d'un grand voyer de Cornouaille à la fin du XVIIe siècle [Texte imprimé].
    door Villiers du Terrage de (Vicomte)
    Gepubliceerd in 1898
    Article d'ouvrage

  3. 3
    L'abbaye de Daoulas aux XVIIe et XVIIIe siècles.
    door DEMANET Gaëlle
    Gepubliceerd in 2004
    Travail de recherche universitaire

  4. 4
    Examen de deux questions importantes sur le mariage : comment la puissance civile peut-elle déclarer des mariages nuls, sans entreprendre sur les droits de la puissance ecclésiastique ? Quelle est en conséquence, l'étendue du pouvoir des souverains sur les empêchemens dirimans le mariage ? [Texte imprimé].
    door Le Ridant Pierre (17..-1768)
    Gepubliceerd in 1753
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire la bibliothèque de l'État de Bavière dans Google Livres.
    Ouvrage

  5. 5
    La remise en cause des droits féodaux dans le Finistère 4 août 1789 - 17 juillet 1793.
    door LOUARN Philippe
    Gepubliceerd in 1998
    Travail de recherche universitaire

  6. 6
    Culture and rights : The protection of creativity in Europe = Culture et droits : pour la protection de la créativité en Europe = Cultura i drets : per la proteccio de la creativitat e Europa = Cultura y derechos : para la proteccion de la creatividad en Europa. : Documentation of the Congress held in Barcelona, 11 & 12 november 1994.
    Gepubliceerd in 1995
    Ouvrage

  7. 7
    Langues régionales ou minoritaires et constitution. France, Espagne et Italie.
    door BERTILE Véronique
    Gepubliceerd in 2008
    Ouvrage

  8. 8
    Du contrat social : discours sur les sciences et les arts. Discours sur l'origine de l'inégalité parmi les hommes.
    door ROUSSEAU Jean-Jacques
    Gepubliceerd in 1973
    Ouvrage

  9. 9
    Du contrat social.
    door ROUSSEAU Jean-Jacques
    Gepubliceerd in 1966
    Ouvrage

  10. 10
    Libertés fondamentales et droits de l'homme : textes français et internationaux.
    door OBERDORFF Henri
    Gepubliceerd in 2002
    Ouvrage

  11. 11
    Syndicat de la propriété artistique fondé le 21 janvier 1896 : perception des droits d'auteur. Agence générale, 3bis rue d'Athènes, Paris. Agents dans tous les départements et dans les principales villes de l'étranger : Statuts, règlements.
    Ouvrage

  12. 12
    Les minorités dans le monde [Texte imprimé] : faits et analyses.
    door Yacoub Joseph
    Gepubliceerd in 1998
    Ouvrage

  13. 13
    Recueil de textes fondamentaux sur la protection des droits des minorités ethniques et linguistiques : document soumis pour information [Texte imprimé].
    door Peeters Yvo J. D. (Dr.)
    Gepubliceerd in 1984
    Ouvrage

  14. 14
    Une exigence du droit et de la démocratie : un statut général des langues et cultures de France. La proposition de Loi Le Pensec - Bayou - Alduy [Texte imprimé].
    Gepubliceerd in 1974
    Périodique

  15. 15
    Dictionnaire des fermiers des droits maritimes en Bretagne [Texte imprimé] : contribution à l'histoire des élites et de la promotion sociale sous l'Ancien Régime.
    door Martin Pierre
    Gepubliceerd in 2016
    Ouvrage