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  1. 1
    Existe t-il une "Ancienne Loi des Bretons d'Armorique ?" Identités ethniques et tradition manuscrite au Haut-Moyen Âge
    by Coumert Magali
    Published 2013
    Article de périodique

  2. 2
    Welsh Studies in Public Law
    by Andrews J.A
    Published 1970
    Ouvrage

  3. 3
    L'assise au comte Geffroi : étude sur les successions féodales en Bretagne
    by Planiol Marcel
    Published 1888
    Ouvrage

  4. 4
    The story of ancient irish civilisation
    by Joyce P.W
    Published 1908
    Ouvrage

  5. 5
    L'Etat. Une aventure incertaine.
    by BAGUENARD Jacques
    Published 1998
    Ouvrage

  6. 6
    Le droit pénal et la mer.
    by CUDENNEC Anne Dir
    Published 2006
    Ouvrage

  7. 7
    La répression au Moyen Age à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
    Article d'ouvrage

  8. 8
    La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel.
    by POULLAIN DU PARC
    Published 1783
    Ouvrage

  9. 9
    Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...
    by POTHIER DE LA GERMONDAYE
    Published 1777
    Ouvrage

  10. 10
    Principes du droit français suivant les maximes de Bretagne...
    by POULLAIN DU PARC
    Published 1767
    Ouvrage

  11. 11
    Jurisprudence... Bretagne.
    by GUYOT
    Ouvrage

  12. 12
    Etude sur les domaines congéables : historique et critique des moyens accordés au domanier de mettre fin à son contrat
    by Lalau Keraly Jean
    Published 1909
    Ouvrage

  13. 13
    Usages et règlements locaux du département des Côtes-du-Nord [Texte imprimé], suivi de : "Traité sur les expertises en congément".
    by Aulanier A. (fils)
    Published 1851
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale dans Gallica
    Ouvrage

  14. 14
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère établie par application de la loi du 3 janvier 1924 et approuvée par le Conseil Général le 15 mai 1935.
    Published 1936
    Ouvrage

  15. 15
    Les gens de la justice bretonne sous François II : 1458-1488.
    by POISSON Catherine
    Published 1992
    Travail de recherche universitaire

  16. 16
    Commentaires sur la coutume de Bretagne ou institutions au droit français par rapport à la même coutume.
    Ouvrage

  17. 17
    La remise en cause des droits féodaux dans le Finistère 4 août 1789 - 17 juillet 1793.
    by LOUARN Philippe
    Published 1998
    Travail de recherche universitaire

  18. 18
    Les arrêts de règlement du Parlement de Bretagne.
    by BARREAU Romain
    Published 2000
    Travail de recherche universitaire

  19. 19
    Le littoral. : L'Etat régulateur : droit domanial et stratégies politiques.
    by FERAL François
    Published 1996
    Ouvrage

  20. 20
    Traité des droits de l'Etat et du prince sur les biens possédés par le clergé.
    Published 1755
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'Universidad Complutense de Madrid dans Hathi Trust Digital Library
    Ouvrage