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  1. 1
    Existe t-il une "Ancienne Loi des Bretons d'Armorique ?" Identités ethniques et tradition manuscrite au Haut-Moyen Âge
    par Coumert Magali
    Publié 2013
    Article de périodique

  2. 2
    Welsh Studies in Public Law
    par Andrews J.A
    Publié 1970
    Ouvrage

  3. 3
    L'assise au comte Geffroi : étude sur les successions féodales en Bretagne
    par Planiol Marcel
    Publié 1888
    Ouvrage

  4. 4
    The story of ancient irish civilisation
    par Joyce P.W
    Publié 1908
    Ouvrage

  5. 5
    L'Etat. Une aventure incertaine.
    par BAGUENARD Jacques
    Publié 1998
    Ouvrage

  6. 6
    Le droit pénal et la mer.
    par CUDENNEC Anne Dir
    Publié 2006
    Ouvrage

  7. 7
    La répression au Moyen Age à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
    Article d'ouvrage

  8. 8
    La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel.
    par POULLAIN DU PARC
    Publié 1783
    Ouvrage

  9. 9
    Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...
    par POTHIER DE LA GERMONDAYE
    Publié 1777
    Ouvrage

  10. 10
    Principes du droit français suivant les maximes de Bretagne...
    par POULLAIN DU PARC
    Publié 1767
    Ouvrage

  11. 11
    Jurisprudence... Bretagne.
    par GUYOT
    Ouvrage

  12. 12
    Etude sur les domaines congéables : historique et critique des moyens accordés au domanier de mettre fin à son contrat
    par Lalau Keraly Jean
    Publié 1909
    Ouvrage

  13. 13
    Usages et règlements locaux du département des Côtes-du-Nord [Texte imprimé], suivi de : "Traité sur les expertises en congément".
    par Aulanier A. (fils)
    Publié 1851
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale dans Gallica
    Ouvrage

  14. 14
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère établie par application de la loi du 3 janvier 1924 et approuvée par le Conseil Général le 15 mai 1935.
    Publié 1936
    Ouvrage

  15. 15
    Les gens de la justice bretonne sous François II : 1458-1488.
    par POISSON Catherine
    Publié 1992
    Travail de recherche universitaire

  16. 16
    Commentaires sur la coutume de Bretagne ou institutions au droit français par rapport à la même coutume.
    Ouvrage

  17. 17
    La remise en cause des droits féodaux dans le Finistère 4 août 1789 - 17 juillet 1793.
    par LOUARN Philippe
    Publié 1998
    Travail de recherche universitaire

  18. 18
    Les arrêts de règlement du Parlement de Bretagne.
    par BARREAU Romain
    Publié 2000
    Travail de recherche universitaire

  19. 19
    Le littoral. : L'Etat régulateur : droit domanial et stratégies politiques.
    par FERAL François
    Publié 1996
    Ouvrage

  20. 20
    Traité des droits de l'Etat et du prince sur les biens possédés par le clergé.
    Publié 1755
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'Universidad Complutense de Madrid dans Hathi Trust Digital Library
    Ouvrage