Önerilen Konular
Gösterilen 1 - 20 sonuçlar arası kayıtlar. 103 sonuç. Aranan kelime '', Sorgu süresi: 0.01s Sonuçları Daraltın
  1. 1
    Existe t-il une "Ancienne Loi des Bretons d'Armorique ?" Identités ethniques et tradition manuscrite au Haut-Moyen Âge
    Yazar: Coumert Magali
    Baskı/Yayın Bilgisi 2013
    Article de périodique

  2. 2
    Welsh Studies in Public Law
    Yazar: Andrews J.A
    Baskı/Yayın Bilgisi 1970
    Ouvrage

  3. 3
    L'assise au comte Geffroi : étude sur les successions féodales en Bretagne
    Yazar: Planiol Marcel
    Baskı/Yayın Bilgisi 1888
    Ouvrage

  4. 4
    The story of ancient irish civilisation
    Yazar: Joyce P.W
    Baskı/Yayın Bilgisi 1908
    Ouvrage

  5. 5
    L'Etat. Une aventure incertaine.
    Yazar: BAGUENARD Jacques
    Baskı/Yayın Bilgisi 1998
    Ouvrage

  6. 6
    Le droit pénal et la mer.
    Yazar: CUDENNEC Anne Dir
    Baskı/Yayın Bilgisi 2006
    Ouvrage

  7. 7
    La répression au Moyen Age à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
    Article d'ouvrage

  8. 8
    La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel.
    Yazar: POULLAIN DU PARC
    Baskı/Yayın Bilgisi 1783
    Ouvrage

  9. 9
    Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...
    Yazar: POTHIER DE LA GERMONDAYE
    Baskı/Yayın Bilgisi 1777
    Ouvrage

  10. 10
    Principes du droit français suivant les maximes de Bretagne...
    Yazar: POULLAIN DU PARC
    Baskı/Yayın Bilgisi 1767
    Ouvrage

  11. 11
    Jurisprudence... Bretagne.
    Yazar: GUYOT
    Ouvrage

  12. 12
    Etude sur les domaines congéables : historique et critique des moyens accordés au domanier de mettre fin à son contrat
    Yazar: Lalau Keraly Jean
    Baskı/Yayın Bilgisi 1909
    Ouvrage

  13. 13
    Usages et règlements locaux du département des Côtes-du-Nord [Texte imprimé], suivi de : "Traité sur les expertises en congément".
    Yazar: Aulanier A. (fils)
    Baskı/Yayın Bilgisi 1851
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de la Bibliothèque nationale dans Gallica
    Ouvrage

  14. 14
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère établie par application de la loi du 3 janvier 1924 et approuvée par le Conseil Général le 15 mai 1935.
    Baskı/Yayın Bilgisi 1936
    Ouvrage

  15. 15
    Les gens de la justice bretonne sous François II : 1458-1488.
    Yazar: POISSON Catherine
    Baskı/Yayın Bilgisi 1992
    Travail de recherche universitaire

  16. 16
    Commentaires sur la coutume de Bretagne ou institutions au droit français par rapport à la même coutume.
    Yazar: La Bigotière, René de (1640-1727)
    Baskı/Yayın Bilgisi 1702
    Ouvrage

  17. 17
    La remise en cause des droits féodaux dans le Finistère 4 août 1789 - 17 juillet 1793.
    Yazar: LOUARN Philippe
    Baskı/Yayın Bilgisi 1998
    Travail de recherche universitaire

  18. 18
    Les arrêts de règlement du Parlement de Bretagne.
    Yazar: BARREAU Romain
    Baskı/Yayın Bilgisi 2000
    Travail de recherche universitaire

  19. 19
    Le littoral. : L'Etat régulateur : droit domanial et stratégies politiques.
    Yazar: FERAL François
    Baskı/Yayın Bilgisi 1996
    Ouvrage

  20. 20
    Traité des droits de l'Etat et du prince sur les biens possédés par le clergé.
    Baskı/Yayın Bilgisi 1755
    Feuilletez ci-dessous l'exemplaire de l'Universidad Complutense de Madrid dans Hathi Trust Digital Library
    Ouvrage