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  1. 1
    Civil Authorities (Special Powers) Act (Northern Ireland) 1922.
    Published 1971
    Ouvrage

  2. 2
    Existe t-il une "Ancienne Loi des Bretons d'Armorique ?" Identités ethniques et tradition manuscrite au Haut-Moyen Âge
    by Coumert Magali
    Published 2013
    Article de périodique

  3. 3
    Chez les Carmélites de Nantes : visite des commissaires de la municipalité pour l'application de la loi du 14 octobre 1790
    by Wismes Gaëtan de
    Published 1908
    Ouvrage

  4. 4
    The story of ancient irish civilisation
    by Joyce P.W
    Published 1908
    Ouvrage

  5. 5
    Marriage disputes : a fragmentary old irish law-text
    Published 2014
    Ouvrage

  6. 6
    Les brevets d'invention dans l'ouest armoricain de 1791 à 1844.
    by DABADIE Gérard
    Published 1983
    Travail de recherche universitaire

  7. 7
    Grande pauvreté, délinquance et enfermement, ou le cercle vicieux de la surveillance de la haute police au XIXe siècle au travers d'exemples bas-bretons.
    Article d'ouvrage

  8. 8
    L'insurrection fédéraliste du département du Finistère. : Une illustration des répercussions provinciales de l'affrontement des Girondins et des Montagnards du 20 juin 1792 à la Terreur.
    by LE TENDRE Philippe
    Published 1975
    Travail de recherche universitaire

  9. 9
    Les activités maritimes à Roscoff au XIXe siècle.
    by KERIVEN Marie-France
    Published 1988
    Travail de recherche universitaire

  10. 10
    Une chanson de conscrits en langue bretonne : Chanson Paotred Plouillio.
    Published 1988
    Article de périodique

  11. 11
    L'ouvrier étranger et la protection du travail national.
    by LE FEBVRE Yves
    Published 1901
    Ouvrage

  12. 12
    Les sources judiciaires de l'époque contemporaine. (XIXe-XXe siècles)
    by FARCY Jean-Claude
    Published 2007
    Ouvrage

  13. 13
    [Sans titre]
    Article d'ouvrage

  14. 14
    La protection du patrimoine dans le Finistère de 1914 au milieu des années 1960.
    by JORET Marie
    Published 2004
    Travail de recherche universitaire

  15. 15
    Une loi pour le littoral : consultation nationale.
    by LENGAGNE Guy Préf
    Published 1982
    Ouvrage

  16. 16
    Les zones humides : des espaces toujours en attente d'une véritable reconnaissance.
    by JONIN Max
    Published in Marais en Bretagne : (1998)
    Article d'ouvrage

  17. 17
    Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère établie par application de la loi du 3 janvier 1924 et approuvée par le Conseil Général le 15 mai 1935.
    Published 1936
    Ouvrage

  18. 18
    Règlements et ordonnances du Roi, en vigueur au port de Brest : 1740-1792 [Texte imprimé].
    Published 1792
    Ouvrage

  19. 19
    La presse brestoise et les lois de Jules Ferry sur l'enseignement au début des années 1880 (1879-1885).
    by LE DEN Sophie
    Published 1993
    Travail de recherche universitaire

  20. 20
    Une exigence de la démocratie et du droit : un statut des langues et cultures de France. Le cas de la langue bretonne. Réponse et compléments à l'enquête de la conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (Conseil de l'Europe).
    by KERAVEL Armand
    Published 1985
    Ouvrage