Предлагаемые темы внутри своего поиска.
Отображение 1 - 6 результаты of 6 для поиска '', время запроса: 0.01сек. Отмена результатов
  1. 1
    Exil du Parlement de Bretagne à Vannes : 1675-1690 /
    Ouvrage

  2. 2
    Recueil d'arrests et reglemens du conseil et du parlement de Bretagne. Sur le fait de la regie des devoirs des états, impôts & billôts de la province de Bretagne avec les articles du beil des devoirs, ausquels lesdits arrêts & reglemens ont rapport..
    Ouvrage

  3. 3
    Recueil d'arrests rendus au Parlement de Bretagne sur plusieurs questions celebres. Par feu Me Paul Devolant. Augmenté de plusieurs annotations & de quantité d'arrêts nouvellement rendus en ce Parlement, le tout par ordre alphabetique. Avec un recueil des actes de notoriete donnez au parquet de ce Parlement, touchant l'usage de cette province sur plusieurs questions importantes, par ****. Avec une table très-ample & très-exacte. Premiere[-seconde] partie.
    Ouvrage

  4. 4
    Arrests et reglemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarques de maître Michel Sauvageau...
    Ouvrage

  5. 5
    Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse. Par Me Marc-Antoine Rodier, avocat audit parlement, ancien bâtonier. Nouvelle édition, corrigée & augmentée.
    Ouvrage

  6. 6
    Arrests et reglemens du Parlement de Bretagne avec les observations et remarques de Maître Michel Sauvageau,... suivi des Anciens arrests pris des memoires de feu Maître Mathurin Sauvageau...
    Ouvrage